Règlement intérieur de l’association Tout le Monde à Bord

ASSOCIATION TOUT LE MONDE A BORD

REGLEMENT INTERIEUR

PREAMBULE

1 Définition du règlement intérieur

Il a pour objectif de compléter les statuts de l’association « tout le monde à bord » Et de préciser les règles de fonctionnement ,en particulier pour mieux les adapter aux activités proposées.

Le présent règlement intérieur sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent. A défaut, il sera mis en ligne pour consultation sur le site www.toutlemondeabord.fr

2 But de l’association et esprit général

L’association « tout le monde à bord » est un espace de rencontre, de partage et d’échange de personnes passionnés par la mer, privilégiant la plaisance, la navigation à voile, l’observation et le respect du milieu marin. Le bon déroulement des activités implique: le respect des règles de fonctionnement
le respect des modalités de participation financière aux activités proposées.

3 Rôle du chef de Bord

Le chef de bord est nommé par le bureau de l’association. il peut démissionner à tout moment ou être relevé de sa fonction par décision du bureau. l’activité de chef de bord s’inscrit dans le cadre d’un complet bénévolat. il ne perçoit aucune rétribution financière du fait de cette activité au sein de l’association. les cas de remboursement des avances de fonds ou de frais seront validées par le bureau. le chef de bord devra respecter les règles et recommandations suivantes : il doit s’investir dans 2 domaines: animation & sécurisation: il doit organiser et animer la vie à bord; veiller au respect des règlement concernant la navigation imposer le port de la brassière et/ou harnais dès qu’il le juge utile. prendre en compte les risques de la vie à bord

Conditions d’adhésion et cotisations

L’association « tout le monde à bord » peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Pour adhérer à l’association, il faut avoir pris connaissance et adhérer aux statuts et règlement intérieur. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission en adressant le bulletin d’adhésion au siège de l’association ou par email

toute demande d’adhésion devra être agréée par le bureau. Les membres cotisants doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle; le montant de celle-ci est fixée chaque année par le bureau. Pour l’année 2017, le montant de la cotisation est fixé à : 20 euros par personne, 50 euros par famille 100€ pour un groupe de 10 personnes et plus
Toute cotisation versée est définitivement acquise.
Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année

. 4 Radiations Selon la procédure définie par l’article 6 des statuts de l’association, un membre peut être radié pour:

1 non-paiement de la cotisation
2 motif grave                                                                                                3 non respect des règles de fonctionnement et/ou de sécurité concernant toutes les activités de l’association en particulier, concernant la sécurité ayant pour origine les textes du droit maritime ou émanant du chef de bord.           4 Comportement et attitudes générales contraires à l’esprit associatif, attitudes et comportement réprouvés par l a Loi ou pouvant nuire ou porter préjudice à l’association et à ses membres.

LE BUREAU

Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes: Un membre du bureau peut occuper plusieurs fonctions ,si nécessaire. Le Bureau se réunit tout les trimestres, de vive-voix ou en ligne pour assurer la gestion et le fonctionnement de l’association.
ASSEMBLEES GENERALES

Les disposition prévues par l’article 10 des statuts prévalent: la convocation sera adressée par email, à chaque membre à jour de cotisation le vote des résolutions s’effectue à la majorité des suffrages exprimés

ORGANISATION DES ACTIVITES A BORD

les activités à bord constituent la raison d’être principale de l’association. elles comprennent toute activité se déroulant à bord des bateaux, sortie, ballade, navigation à la voile,.
L’association a pour objet de mettre à disposition des adhérents l’expérience et les moyens matériels favorisant la découverte du milieu marin, la navigation sous voiles, activités nautiques et vie à bord. Ces activités sont axées sur la sensibilisation au respect de l’environnement et l’émergence des gestes éco-citoyens.
Lors des activités « à bord, le chef de bord est responsable du bateau et de l’équipage, il reste le seul maître à bord conformément aux règles de la division 240

Pendant la sortie en mer, le participant est membre à part entière de l’équipage, il participe aux manœuvres et à tous les aspects de la vie à bord, cuisine etc… Des circonstances particulières, notamment météorologiques, peuvent amener le chef de bord à modifier voir à écourter le programme de navigation sans donner lieu à un remboursement même partiel.
PARTICIPATION FINANCIERE DES EQUIPIERS

Pour chaque sortie, une participation financière sera demandée et réglée à l’association.
Pack « Neptune » Participation financière aux Frais fixes du bateau mis à disposition de l’association: les frais, charges d’entretien, de renouvellement et de mise à niveau, armement et sécurité, taxes. les frais de sorties « caisse de bord »: frais de port, gasoil, avitaillement. les frais de l’association couvrant les frais de fonctionnement et assurances.

Pack « Eole » En cas de location d’un voilier pour un groupe déjà constitué, l’association « tout le monde à bord » pourra demander au référent du groupe de s’occuper lui même de la location du voilier : Dans ce cas seulement, la participation financière sera réduite aux: – frais de sorties « caisse de bord »: frais de port, gasoil, avitaillement. (à déterminer à chaque sortie.)
– frais de l’association .(frais de fonctionnement & assurance RC )

ASSURANCES

L ‘association « tout le monde à bord » est assurée pour les garanties de base en responsabilité civile à la MAIF N° sociétaire 4142643M Les adhérents sont informés de leur intérêt à souscrire un contrat individuel d’assurance couvrant les dommages corporels. les affaires personnelles ne sont pas couvertes par l’assurance.

ATTESTATION DE NATATION

pour participer à une sortie en mer, une déclaration de bonne foi remplace dorénavant l’attestation de natation. tout enfant de moins de 12 ans doit être muni d’un gilet de sauvetage dès lors qu’il se trouve sur le pont.
fait à Hauteluce

le 21 avril 2017 le Président Le Trésorier Le secrétaire